LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4051008
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
Présentation de la marque LE GOÛT DE LA DIFFERENCE
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE GOÛT DE LA DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES domicilié(e) Zone d'Activités du Canal, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque LE GOÛT DE LA DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités du Canal, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660778 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Extraits et gelées de viandes ; huiles et graisses comestibles ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; cornichons ; olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
Sauces à salade, mayonnaises, vinaigrettes, ketchup, jus de viande, sauces tomate, sauces de soja, sauces à base de produits laitiers et, plus généralement, sauces (condiments) ; sel de cuisine, poivres, vinaigres, moutardes, piments, câpres, safran et, plus généralement, condiments ; épices ; chutneys, curry, gingembre et, plus généralement, condiments.
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